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Non, le sacrifice des enfants au Dieu « vaccin » expérimental ne sauvera personne !

 

 

 

Devant les interrogations de nombreuses familles, des juristes ont accepté de partager ce modèle de lettre de réponse aux injonctions adressées actuellement, via des directions d’école ou d’universités à des parents perdus devant les annonces contradictoires.

A ce jour  2 aout 2021, aucune obligation n’est votée et énormément de problèmes légaux se posent au delà de l’éthique médicale et de la médecine proprement dite. Des plaintes de toutes sortes sont déposées et il est très difficile de prévoir l’avenir même proche. Dans cette période d’incertitudes il faut garder son sang froid et se garder de se précipiter.

Nous remercions les juristes de leur aide.

 

 

Modèle de lettre de réponse aux autorités françaises scolaires ou universitaires pour les parents incités (parfois avec menaces) à faire « vacciner / injecter » leurs enfants avant la rentrée scolaire ou universitaire

 

 

 

 

EXPLICATIONS PRÉALABLES :

 

A la suite de la réception par des parents d’élèves ou d’étudiants de lettres envoyées par les autorités scolaires ou universitaires évoquant une prétendue obligation « vaccinale » ou plus exactement une prétendue obligation d’injection de « substances géniques en essais cliniques »,  une équipe d’Avocats et de Juristes vous propose ce modèle de courrier de réponse à ces « menaces » non fondées juridiquement.

 

Important : N’anticipez pas,  attendez d’être « menacés » à ce sujet par l’établissement scolaire ou universitaire avant d’envoyer ce courrier.

 

Cette lettre est à adresser à tout directeur d’établissement scolaire ou Président d’Université ou Recteur d’Académie qui imposerait aux étudiants/lycéens/collégiens/écoliers la vaccination Covid19 pour la rentrée scolaire 2021/2022).

 

Il ne vous reste plus qu’à adapter le courrier en utilisant les mentions adaptées parmi celles proposées et séparées d’un « / ».

 

Le modèle est établi sur base du droit français. Toutefois, les parents dans les pays limitrophes et francophones (Belgique, Luxembourg, Suisse) peuvent s’en inspirer et conserver en tout ou en partie les références aux dispositions du droit de l’Union européenne (Belgique, Luxembourg) et du droit supranational (Conseil de l’Europe et conventions internationales).


Vous pouvez bien entendu soumettre ce document à votre avocat ou à des associations constituées, pour l’adapter à votre droit interne.

 

Si une réunion est organisée dans l’établissement scolaire, n’hésitez pas à demander à un représentant du corps médical (notamment les médecins des associations « Reinfo Covid », « Laissons les médecins prescrire », etc.) de vous accompagner pour donner une caution scientifique.

 

La fin du document contient (en police de caractères rouge pour l’instant) un paragraphe spécifique pour les situations où l’élève suit une filière professionnelle orientée vers l’aide à la personne. Supprimez bien sûr ce paragraphe s’il ne correspond pas à votre situation spécifique.

 

Enfin, si vous êtes majeur et que vous écrivez ce courrier pour vous-même (étudiants de 18 ans et +), il vous suffira de modifier la formulation en conséquence.

 

Dans la mesure du possible, il est conseillé que les DEUX titulaires de l’autorité parentale signent ce document lorsque l’élève est mineur.

 

 

 

 

Madame,
Monsieur,

Nous sommes les parents et civilement responsables de notre fils/fille mineur(e) ………………………………
…………………………………..

Dans votre courrier/message du ………….… (date) vous nous informiez de votre souhait que notre enfant soit vacciné(e) d’ici la rentrée scolaire.

Votre demande suscite toutefois de notre côté de nombreuses interrogations, à propos desquelles nous aimerions nous entretenir avec vous, éventuellement lors d’une réunion qui rassemblerait l’ensemble des parents intéressés.

Nous serions en effet désireux de savoir :

Ceci étant posé, comment comptez-vous concilier votre demande de vaccination obligatoire avec les principes issus des textes suivants, présentés dans un ordre décroissant de force obligatoire au regard de la hiérarchie des normes juridiques :

 

Ces dispositions internationales ne peuvent pas être modifiées unilatéralement par le gouvernement français, même au bénéfice d’une « urgence » qui resterait pour le surplus à démontrer.

 

 

  • Si, après injection des produits, notre enfant présente des effets secondaires graves ou décède, êtes-vous en mesure d’en supporter, tant personnellement qu’au nom de l’établissement que vous dirigez, les conséquences ? En effet, les fabricants des produits injectés ayant obtenu de l’Union européenne une immunité civile totale, l’imposition par vos soins d’un produit en phrase d’essais cliniques pourrait avoir des conséquences potentiellement dramatiques.

(Pour les enfants inscrits dans des filières professionnelles de service à la personne, et dont les enfants sont soudain assimilés à du personnel soignant pour justifier la pression exercée, il est conseillé d’ajouter le paragraphe suivant, pour l’instant en rouge) :

  • Enfin, sur base de quelle disposition procédez-vous à l’assimilation d’un élève au « personnel soignant », même dans l’hypothèse où des stages sont organisés de façon ponctuelle pendant l’année scolaire ? Nous ne voyons pas ce qui permet une telle assimilation.

Nous restons bien sûr à votre entière écoute pour évoquer ce sujet ensemble, tout en attirant à nouveau votre attention sur la gravité particulière des mesures à caractère essentiellement politique annoncées et non encore inscrites dans le marbre de la loi eu égard au nombre de dispositions normatives supérieures que ces obligations violeraient.

Nous vous prions de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de nos salutations distinguées et préoccupées.

 

(Signatures)

 

 

 

 

 

 

GAULOIS REFRACTAIRES ET OBLIGATION « VACCINALE »

 

Les sans-dents et les riens répondent aux journaleux de la secte Covidiste

Un de nos collègues fidèle à Hippocrate, dont les patients covid sont en vie grâce aux traitements précoces, nous conseille de partager sa conclusion : « Bon vent à toutes et tous et faites savoir qu’entre 40 euros d’un traitement inoffensif et le cout du réa et des obsèques, il n’y a pas photo ». Merci Bernard.

Le jour des règlements de comptes arrive déjà en Inde. Pourquoi notre ministre de la Santé et notre premier ministre ne s’inquiètent-ils pas du sort de la responsable de l’OMS indienne mise en accusation ? Les négationnistes et censeurs des traitements précoces responsables de milliers de morts par absence de traitements adaptés et peu chers, devront rendre des comptes.

Le journal l’observateur du Maroc et de l’Afrique informe que[1] le 25 mai, l’Indian Bar Association (IBA)[2] a intenté une action en justice contre le Dr Soumya Swaminathan, scientifique en chef de l’OMS en Inde, l’accusant « d’avoir causé la mort de citoyens indiens, en les trompant sur l’ivermectine. »

Le 10 mai 2021 elle a diffusé un tweet trompeur contre l’utilisation de l’Ivermectine entraînant, le lendemain, dans l’État du Tamil Nadu le retrait de l’ivermectine du protocole de soins recommandé par le ministère de la.  Si le Dr Soumya Swaminathan était déclarée coupable, alors elle pourrait être condamnée à la mort ou à la prison à vie.

L’avocate Dipali Ojha, principale avocate de l’Association du barreau indien, a intenté des poursuites pénales contre le Dr Swaminathan « pour chaque décès » causé par ses actes Le mémoire accuse le Dr Swaminathan d’avoir commis une faute en utilisant sa position d’autorité sanitaire pour servir les intérêts particuliers de la lucrative industrie des vaccins.

 

Invoquer l’autorité ne suffit pas toujours pour se disculper

L’argument classique des criminels nazis pour récuser leur responsabilité personnelle « je n’ai fait qu’exécuter les ordres » suffira-t-il à la juger « responsable mais pas coupable » ? Lorsqu’on rappelle les procès de Nuremberg de 1947 contre les médecins nazis ayant fait des expériences en particulier sur les vaccins, on nous rétorque cela est « dépassé et sans valeur juridique ». Dépassé et depuis quand et pourquoi ? En tous cas, des médecins furent pendus ainsi qu’un journaliste considéré comme complice de leurs expériences médicales criminelles en particulier vaccinales.

Quant à la valeur juridique du code de Nuremberg nié par certains avocats probablement débordés, les conventions régulières de l’Association Médicale Mondiale réunissant les médecins du monde entier ont confirmé la valeur éthique du code de Nuremberg et conforté sa valeur juridique internationale, opposable aux états, lors de la conférence d’Oviedo.[3][4]

LA CONVENTION D’OVIEDO EST JURIDIQUEMENT CONTRAIGNANTE pour tous les états signataires.

 

Lisez l’excellente analyse juridique d’un professeur de Perpignan pour vous en persuader

http://www.revuedlf.com/droit-administratif/sur-la-liceite-dune-obligation-vaccinale-anti-covid/? fbclid=IwAR1aXilFWmLyBOfWlIdx9WKAAnLxF9hlvF7NwpBYnv1Tskt1CU6hz4N0LuM

 

 L’exemple médicolégal du vaccin contre la dengue

Récemment les médecins et politiques philippins qui ont favorisé une publicité mensongère et organisé une vaste campagne de vaccination contre la dengue, (dengvaxia) à l’origine de nombreux décès d’enfants ont perdu leur poste, ruiné leur carrière et certains sont en procès pénal.[5] L’immunité du pouvoir n’est jamais garantie. Nos politiques, médecins et ministres actuels qui ont, parait-il, peur des procès ne devraient pas s’exposer aussi imprudemment.

 

Les vaccins anticovid ne sont commercialisés que parce que les dirigeants nient les traitements précoces et que les médias se soumettent à la doxa officielle

Place aux traitements précoces et stop à l’absurdie des injections géniques en essai

L’absurde situation actuelle en France est due à l’entêtement du ministre de la Santé refusant de reconnaitre les traitements précoces efficaces utilisés dans plus de la moitié du monde, et la complicité agressive de journalistes ou éditorialistes.

 

La propagande a remplacé le journalisme

Des journalistes transformés en propagandistes du pouvoir tancent les réfractaires aux pseudovaccins, sans se demander une seconde pourquoi, les soignants et de plus en plus de sportifs de haut niveau refusent cette injection expérimentale qui, compte tenu de leur âge jeune, ne peut leur apporter aucun bénéfice personnel.

Les envolées lyriques d’une avocate sur Cnews chez Pascal Praud le 29 juin 2021 laissent pantois.  « Comment peut-on refuser le vaccin ? » s’égosille -t-elle ? En évaluant objectivement sa balance avantage/risque sa genèse éclair, ses essais bâclés, pas terminés, ses composés, ses effets réels, ses conséquences dont les 16000 morts européens recensés après cette vaccination juste pour avoir fait confiance aux médias serviles. 16000 malheureuses coïncidences ?  Statistiques de l’agence européenne du médicament EUDRAVIGILANCE déjà traitées de complotistes par des lecteurs peu attentifs !

Les pseudo vaccins anticovid ne sont justement pas des vaccins, mais des drogues expérimentales en essai thérapeutique phase 3 et ce au minimum jusqu’en 2023.

Utiliser Pasteur comme caution est lui faire injure.

 

Les soignants savent que ces injections sont en essai

Comment faire grief aux personnels de santé de leur réticence au pseudovaccin Covid et soutenir une obligation qui n’empêche pas ni d’attraper ni de transmettre la maladie, ni les formes graves contrairement à la propagande ?[6] Beaucoup se sont retrouvés en arrêt de travail sans comprendre, puisqu’on leur avait promis que le « vaccin » était testé, efficace et sans danger. La HAS a recommandé d’étaler les vaccinations et de ne pas injecter en même temps tout le personnel d’un même service de service, pour ne pas risquer l’arrêt du service. Et certains en sont morts comme l’interne en médecine de Nantes en parfait état de santé avant sa vaccination qu’il pensait altruiste. Un interne parisien a suivi.

 SOIGNANTS PAS COBAYES

Nous n’avons pas fait médecine ou choisi d’être infirmière, aide-soignante, kinésithérapeutes, orthophonistes ou infirmier auprès des personnes âgées en EHPAD pour servir de cobayes. Et en 2021, les journalistes osent faire la leçon de morale à ceux qui depuis longtemps et malgré la crise covid subissent humiliations et indifférence et la poursuite de la destruction de notre système hospitalier dans l’indifférence des ces même journalistes.

 

LES EFFETS SECONDAIRES SE MULTIPLIENT DANS LE SILENCE DES MEDIAS ET UNE CENSURE FEROCE avec L’INTERDICTION FORMELLE AUX SOIGNANTS DE PARLER

Les statisticiens de Cambridge indiquent dans the Times que la mortalité (infection fatality rate IFR) ne dépasse pas 0.085% des contaminés du COVID19 Autrement dit 99.915 % des personnes contaminés par le coronavirus n’en décèdent pas. Et l’expérience de l’Inde prouve que ce très minime % peut encore être abaissé si on n’interdit pas les traitements efficaces simples peu chers comme l’ivermectine.

Quand Claude Posternak (IFOP) vient dire que 99 % des vaccinés ne décèderont pas du virus, on le croit puisque les non vaccinés   sont déjà dans cette situation sans courir les risques des pseudo vaccins comme cette fille paralysée après vaccination, victime des illusions de ses parents médecins.

Les effets secondaires précoces sont bien là et on en voit monter régulièrement le nombre en consultant les bases de données officielles comme EUDRAVIGILANCE pour l’EMA (agence européenne du médicament) ou le site officiel VAERS pour les effets secondaires américains ou le MHRA pour la Grande-Bretagne. Pourquoi l’ANSM agence française du médicament vient-elle de bloquer la consultation des effets délétères dont les décès sur son site ? Transparence quand tu nous tiens …

 

Pourquoi tant de vanité, d’arrogance, de certitudes et de tant d’incompétence technique ?

Le syndrome des « bons opposants » ne les sauvera pas de la vindicte populaire

Comment ces journalistes ou éditorialistes osent-ils se permettre une opinion tranchée, voire violente, prêchant même la discrimination, pour défendre ces drogues expérimentales dont les premiers résultats des essais phase 3 n’arriveront qu’en 2023 ?

 

Comment la journaliste Apolline de Malherbe [7] ce 30 juin a-t-elle osé traiter les non vaccinés de « brebis galeuses » ? Savait-elle que l’Ivermectine, qui guérit la grande majorité des patients atteints de Covid, est le traitement de la gale ? Humour noir qui gratte un peu…

« Non-vaccinés récalcitrants : notre patience a des limites », Caroline Fourest, le 25/06/2021, Marianne : la médecine s’apprend-elle en moins de 18 mois puisque tous ces journalistes ont des idées bien arrêtées sur ce qui est bien pour le bon peuple incompétent, les sans dents de Hollande, ou les riens de Macron, et même le personnel soignant aussi ignorant probablement.

Un journaliste de BFM passe les bornes et recueille une volée de bois vert sur les RS : « En 2020, sur la Chine endeuillée, il tenait des propos racistes : « Ils enterrent des Pokémons ». Emmanuel Le Chypre, journaliste de BFMTV va plus loin cette fois : « On vous vaccinera de force. Je vous ferai amener par deux policiers au centre de vaccination. Parfaitement. Je suis très sérieux. » Faut aller les chercher avec les dents et avec les menottes s’il le faut ! »

Quelles compétences sur la sécurité et l’efficacité des substances, sur les contrindications éventuelles, la balance bénéfices-risques ? Ces propos sont dignes des pires totalitarismes du passé.  Trop, c’est trop, des internautes l’ont signalé au CSA « pour atteinte à la dignité humaine voire « incitation à la haine, à la violence et à la ségrégation ». Même ses collègues ne tolèrent pas : « à la suite des propos honteux d’Emmanuel Lechypre, je viens de saisir le conseil de déontologie journalistique et de médiation. Notre profession doit impérativement réagir à ce genre de dérive ».[8]

 Une manifestation est prévue le 3 juillet 2021 pour dénoncer cette dérive.

 

 

NI DROITE NI GAUCHE CONTRE LA DICTATURE SANITAIRE

Et les pseudo-polémistes de droite joignent leurs imprécations à celles des ayatollahs de gauche et du ministre Véran.

Elisabeth Lévy rédactrice en chef de Causeur écrit : « pourtant, que les personnels au contact des malades et des personnes fragiles soient vaccinées relève du bon sens. » Son bon sens à elle peut-être, mais pas les données actuelles de la science. O Veran a reconnu officiellement que le vaccin n’empêchait pas les transmissions ni les formes graves (réponse au Conseil d’Etat en mars).

Les journalistes et les autres mercenaires des vendeurs de vaccin prétendent qu’il « n’y a pas assez de Français vaccinés pour atteindre l’immunité collective. » Mais cette immunité collective post vaccinale que les épidémiologistes des plateaux télé nous proposent comme un Graal n’a jamais démontré son existence dans le monde réel pour les drogues anticovid actuelles.

Les dramatiques échecs de Gibraltar (115% de vaccinés) qui a vu les cas et la mortalité exploser depuis la vaccination

et celui des Seychelles confirment qu’il s’agit d’un mirage publicitaire.

Le gouvernement veut « aller chercher les récalcitrants et les oubliés. Des médecins de ville demandent la liste de leurs patients non-vaccinés en oubliant que le respect du secret médical constitue l’un des piliers éthiques de l’art médical. Ils attendent l’autorisation de la CNIL. « Ils l’auront », selon Véran.

Même Régis de Castelnau  » double vacciné » fait la promo des vax anti-covid sur Sud-Radio SANS PRECISER qu’ils sont EXPERIMENTAUX. « Ne comprend pas les réticences des Français. A -t-il lu les rapports d’EudraVigilance ? Lui aussi cautionne qu’on censure tous les experts vaccino-prudents ? »[9].

Et Thomas Porcher, l’économiste de gauche veut « rendre la vie difficile aux non vaccinés » sur les grandes Gueules sur RMC.

Les vrais opposants n’ont pas ou peu la parole sur les ondes qui les censurent férocement et traitent par ailleurs leur seul espace de liberté, le web de complotiste.  Le tour est-il joué ? Pas vraiment.

Droite, Gauche et les extrêmes, tous ensembles pour la dictature sanitaire qu’ils ont soutenus, nous laissant enfermer pour rien, en redemandant parfois plus qu’E Macron n’en imposait[10].

 

LE RESEAU SENTINELLE DEMONTRE QUE L EPIDEMIE EST TERMINEE

D’où relève le bon sens de vacciner pour une maladie disparue du radar du réseau sentinelle ? En semaine 2021s25, le taux d’incidence des cas d’IRA dus au SARSCoV-2 (COVID-19) vus en consultation de medecine générale estime à 0,3 cas pour 100 000 habitants, soit  170 nouveaux cas de COVID-19 en France ( pour 67 millions d’habitants !) ayant consulté un médecin généraliste. Ce taux continue à diminuer depuis avril 2020

 

 

Rappelons que le risque vital pour les populations de moins de 65 ans est minimal, voire nul en dessous de cinquante ans et il existe depuis le début des traitements efficaces rapidement comme les antibiotiques macrolides avec zinc et vitamines, l’hydroxychloroquine et l’ivermectine qui marche chez les Indiens, les Brésiliens et les Mexicains.

Pour « éviter la Peste », on vous donnera un chèque de 150 € ou une place gratuite à un concert ou à un match [11]

Certains organisent la vaccination express à l’entrée d’un match pour obtenir le tampon sur le pass pour avoir le droit d’entrer…. Consentement éclairé, souvenir d’un autre monde ?

 

 Mais si c’était vraiment la peste, vous seriez mort avant d’arriver.

Si la secte covid n’avait pas privée le peuple de son « bon sens », il aurait vite compris la mascarade. On ne soudoie pas un patient pour lui donner un traitement qui peut le guérir, on ne donne pas encore de cadeau pour qu’un malade accepte sa chimiothérapie. On ne donne pas de la chimiothérapie préventive à tous les Français au nom des 500 morts par jour du cancer.

 

La foire aux vaccins

Quelle pression exerce le ministre et/ou les propriétaires des médias pour que les journalistes sortent ainsi de leurs gonds, exposant au grand jour l’énorme marché et le marketing extraordinaire pour vendre ces pseudo vaccins expérimentaux, tous avec le même discours.

  1. Véran parla de peste… Imaginez-vous nécessaire d’organiser des grands rounds de vaccination, des rappels téléphoniques et des lettres de la sécurité sociale, si la Peste était dans nos villes et que nous marchions parmi les cadavres pour sortir de notre maison ?

Les éternelles répétitions sur les ondes des affirmations des vendeurs bateleurs des pseudo vaccins ne leur ont pas donné « la connaissance minimale » pour se faire un avis éclairé ! Peu importe, on répète la leçon marketing.

Typique phénomène de secte dont on aura du mal à sortir et dont une loi d’obligation vaccinale représenterait la caricature extrême, en dépit des lois Kouchner, Huriet, de la déclaration d’Helsinki etc. Aucun pays au monde, même la Chine, Israël ou la Grande-Bretagne n’a été aussi loin dans la folie dictatoriale.

La déclaration des droits de l’homme rappelle que la liberté individuelle est un droit inaliénable et « qu’il est essentiel que les droits de l’homme soient protégés par un régime de droit pour que l’homme ne soit pas contraint, en suprême recours, à la révolte contre la tyrannie et l’oppression. »

 MAIS L’ESPOIR RENAIT POUR LES PEUPLES

 Les gouvernants et leurs soutiens ne resteront pas impunis et sentiront le goût du boulet même si la justice est lente.

 Comment la plainte internationale déposée devant la Cour Pénale Internationale   sera- t-elle ressentie par ces gens qui se croient intouchables depuis trop longtemps ?

LE CSAPE COLLECTIF DES SYNDICATS ET ASSOCIATIONS PROFESSIONNELS EUROPEENS [12]  par dépôt Date : 28 juin 2021 Vu les articles 13.c et 15 du Statut de Rome a déposé une plainte dont le PDF joint est à lire en totalité :

« A défaut d’avoir favorisé tout débat en regard de la réalité et d’une abondante littérature scientifique internationale pour n’autoriser sur la scène publique que l’intervention et les avis de professionnels de santé en conflit d’intérêts avec l’industrie pharmaceutique, L’Etat français, par des lois liberticides qui se sont substituées à une véritable politique de santé publique mesurée et adaptée à un virus, a basculé dans un régime totalitaire, voire dictatorial au nom du Covid-19, par une généralisation de l’extorsion au consentement sur le test RT-PCR, sur le « VACCIN », par l’imposition du masque, la contrainte à résidence surveillée, en violation de tous les Traités et codes internationaux. Nous rappelons avec force que l’Etat français ne peut se soustraire au droit international applicable en raison de la situation sanitaire ».

 

Nous y reviendrons rapidement.

  LA PEUR VA CHANGER DE CAMP

PLAINTE_CSAPE-FRA-CRIME_CONTRE_HUMANITE

 

 

 

 

[1] 27 JUIN 2021 HAKIM ARIF

[2] IBA-PRESS-RELEASE-MAY-26-2021.pdf (indianbarassociation.in)

[3] Il serait illégal de rendre obligatoire une substance expérimentale génique (appelée « vaccin anticovid ») – Nouveau Monde (nouveau-monde.ca)

[4] La Convention pour la protection des Droits de l’Homme et de la dignité de l’être humain à l’égard des applications de la biologie et de la médecine : Convention sur les Droits de l’Homme et la biomédecine (Convention d’Oviedo). Elle a été signée le 4 avril 1997 à Oviedo, en Espagne Elle est entrée en vigueur le 1er décembre 1999.

[5] REGLEMENTS DE COMPTE AUX PHILIPPINES : responsables poursuivis pour « homicide par imprudence pour avoir facilité l’approbation hâtive du dengvaxia et la mise en place de la campagne scolaire de vaccination »

Les familles manifestent pour obtenir justice, accusent Sanofi d’avoir traité les enfants philippins en cobayes, et accusent les politiques et administratifs de corruption. Analyse d’une catastrophe sanitaire annoncée, la saga du Dengvaxia, vaccin contre la Dengue – AgoraVox le média citoyen

[6] O. Veran : ces drogues expérimentales se sont révélées incapables d’empêcher les transmissions (aveu au conseil d’état fin mars).

 

[7] On se rappelle son Interview du pr Raoult auquel elle avait demandé s’il voulait la légion d’Honneur. Manque de chance il était déjà officier. Autrefois les journalistes préparaient leurs dossiers. Un autre monde, un monde d’amateurs comme dit fièrement le Président.

[8] Tweet de Antoine Gavory 30 juin

[9] Twitter

[10] Comme pour l’ouverture des écoles à laquelle Natacha Polony, marine Lepen, les France insoumise entre autres, s’opposaient sans raison scientifique pour le 11 mai 2020 conduisant le ministre à inventer des mesures liberticides à l’école qui ont bousillé l’apprentissage, et le psychisme des enfants.

[11] Mieux vaut répondre à un sondage rémunéré, moins dangereux a priori : Sondage Rémunéré, 150€ de cadeau ! Vous pratiquez une activité artistique (peintures, loisirs créatifs) ?

>> Répondez au sondage : https://bit.ly/3gZY4X8

[12] Secrétaire général Tel : 33 (0)6 12 55 63 20 – Directeur juridique Tel : 33 (0)6 79 61 44 22

Nous contacter : csape.sg@hotmail.com – site : www.csape.international LEPILLER Patrice Cour pénale internationale Secrétaire général Oude Waalsdorperweg 10, COHEN Raphaël 2597 AK Den Haag, Pays-Bas Directeur juridique Unité des informations et des éléments de preuve Bureau du Procureur Par LRAR internationale n° RK 40 959 466 0 FR Par e. mail à : otp.informationdesk@icc-cpi.int